Déposée le 11 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA WATER S.T.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ARCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA WATER S.T.I domicilié(e) Immeuble Gay Lussac, 20 Boulevard Edouard Herriot,92350 LE PLESSIS ROBINSON - 92350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 385 719 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France.
La marque ARCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA WATER S.T.I. Société Anonyme - Immeuble Gay Lussac, 20 Boulevard Edouard Herriot,92350 LE PLESSIS ROBINSON - 92350 - France - SIREN 353385719
Cabinet VIDON - 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Produits chimiques pour le traitement des eaux et des boues dans le cadre d'applications domestiques, municipales ou industrielles ; produits chimiques pour le traitement des eaux et des boues en vue de leur potabilisation ou de leur assainissement ; produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets industriels ; produits chimiques pour la purification de l'eau. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; peintures bactéricides. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, biocides. Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des eaux et des boues ; appareils, dispositifs ou installations (fixes ou mobiles) pour la purification des eaux ou des boues ; filtres et membranes (parties d'installation domestiques ou industrielles) pour le traitement et/ou la purification des eaux ou des boues. Services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des eaux ou des boues ; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la purification des eaux ou des boues. Services de traitement et/ou de purification des eaux et des boues dans le cadre d'applications domestiques, industrielles ou municipales. Services de traitement et/ou de purification des eaux et des boues dans le cadre d'applications domestiques, industrielles ou municipales, mettant notamment en cause des procédés de filtration sur membranes. Services d'analyses et de recherches scientifiques et industrielles, expertises (travaux d'ingénieurs), recherches biologiques, en bactériologie et en chimie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; ingénierie et prestations d'assistance technique et analytique en matière d'hygiène et de protection de l'environnement et de respect de la réglementation en vigueur lors de la mise en œuvre par les utilisateurs des produits précités.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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